L'assurance responsabilité civile professionnelle (RCP)
Un risque spécifique dont il faut mesurer l’importance
Tout indépendant ou société se doit d’être couvert pour sa responsabilité civile professionnelle. Existe-il un risque spécifique aux métiers de l’informatique ? Mesure t-on assez l’importance des risques liés à ces activités ? Souvent les professionnels de l’informatique ne sont pas couverts ou le sont mal - Eclairage d'un de nos experts
Upsilon : Pourquoi passer par un cabinet de courtage ?
L'expert : Tout d’abord, le fait de passer par un courtier ne coûte pas plus cher.
Un courtier est au service de son client. Le mandat de courtage est spécifique à cet effet. Un courtier doit défendre les intérêts de son client.
Un agent d’assurances exclusif est le représentant d’une seule compagnie. Le courtier est en relation avec plusieurs compagnies. Son rôle est de trouver le contrat qui lie la compagnie et son client qui soit le plus adapté aux risques professionnels pour le meilleur coût.
Pour bien couvrir les risques liés à l’adhésion d’un contrat et compte tenu du langage complexe des assurances, les conseils avisés d’un courtier se révèlent fondamentaux pour ne pas mettre en danger son activité professionnelle par omission ou manque d’informations.
Enfin en cas de sinistre, l’intervention du courtier auprès de la compagnie se révèle un élément déterminant pour débloquer certaines situations et faire activer les remboursements.
Upsilon : Pourquoi une assurance responsabilité civile est-elle nécessaire ?
L'expert : De plus en plus de SSII exigent une attestation d’assurance.
Il faut savoir que les SSII elles-mêmes sont couvertes vis-à-vis du client final. Mais cela ne suffit pas pour couvrir un consultant dans le cadre d’une mission car par effet de cascade, nous voyons de plus en plus de SSII se retourner contre leur sous-traitant dans le cadre de missions.
Par ailleurs, les consultants ayant souvent un statut BNC sont responsables sur leurs biens propres en cas de condamnation. Enfin, en cas de sinistre, l’assurance de la SSII et celle du consultant trouveront toujours un accord.
Upsilon : Quels sont les risques et les préjudices dont le consultant pourrait se rendre responsable ?
L'expert : La perte des données, la perte de clientèle, l’introduction malencontreuse d’un bug, l’introduction d’un virus, etc. La liste des possibilités est longue et nos amis consultants savent ce qui peut arriver même s’ils font tout leur possible pour l’éviter.
Inutile de rappeler que leurs missions touchent le cœur des entreprises de leurs clients.
Upsilon : Quand le problème arrive, le consultant ne peut-il pas négocier avec son client ?
L'expert : C’est possible pour les petites erreurs avec des conséquences relativement mineures.
Mais pour les préjudices plus importants, il est préférable d’avoir derrière soi, un assureur capable de prendre le relais avec son service spécialisé et sa cellule juridique. De plus, le contrat SYSTEMPRO a un volet prévention des litiges.
Upsilon : Comment ?
L'expert : En introduisant les garanties tels que les frais de retrait du produit défectueux ou les frais engagés pour éviter une mise en cause, et qui auront permis une indemnisation à l’amiable.
Upsilon : Quelles différences y a-t-il entre une responsabilité civile professionnelle et une responsabilité civile exploitation que l’on trouve plus souvent sur le marché ?
L'expert : Des informaticiens mal informés se croient correctement couverts pour leurs activités professionnelles par un contrat responsabilité civile exploitation. En d’autres termes, le consultant est couvert seulement pour les conséquences des dommages physiques qu’il pourrait causer. Or comme vous le savez, le risque du métier de l’informaticien ne réside pas seulement dans la casse de matériel mais dans le mauvais fonctionnement de son logiciel ou la perte d’un fichier. Pour ne pas faire d’erreur, il faut consulter un courtier spécialisé et poser les bonnes questions. UPSILON a choisi le contrat SYSTEMPRO pour répondre à toutes les demandes des professionnels de l’informatique.
Upsilon : Pouvez vous nous donner un exemple de tarif pour un indépendant en informatique ?
L'expert : Pour un indépendant en informatique qui n’a pas de sinistre déclaré et qui ne sous-traite pas massivement ses activités, notre tarif de base est à 500 € toutes taxes incluses.
Notre offre standard va jusqu’à 500 000 € de garanties en RCP, au-delà, nous faisons une proposition sur mesure.
Upsilon : Pourquoi passer par un cabinet de courtage ?
L'expert : Tout d’abord, le fait de passer par un courtier ne coûte pas plus cher.
Un courtier est au service de son client. Le mandat de courtage est spécifique à cet effet. Un courtier doit défendre les intérêts de son client.
Un agent d’assurances exclusif est le représentant d’une seule compagnie. Le courtier est en relation avec plusieurs compagnies. Son rôle est de trouver le contrat qui lie la compagnie et son client qui soit le plus adapté aux risques professionnels pour le meilleur coût.
Pour bien couvrir les risques liés à l’adhésion d’un contrat et compte tenu du langage complexe des assurances, les conseils avisés d’un courtier se révèlent fondamentaux pour ne pas mettre en danger son activité professionnelle par omission ou manque d’informations.
Enfin en cas de sinistre, l’intervention du courtier auprès de la compagnie se révèle un élément déterminant pour débloquer certaines situations et faire activer les remboursements.
Upsilon : Pourquoi une assurance responsabilité civile est-elle nécessaire ?
L'expert : De plus en plus de SSII exigent une attestation d’assurance.
Il faut savoir que les SSII elles-mêmes sont couvertes vis-à-vis du client final. Mais cela ne suffit pas pour couvrir un consultant dans le cadre d’une mission car par effet de cascade, nous voyons de plus en plus de SSII se retourner contre leur sous-traitant dans le cadre de missions.
Par ailleurs, les consultants ayant souvent un statut BNC sont responsables sur leurs biens propres en cas de condamnation. Enfin, en cas de sinistre, l’assurance de la SSII et celle du consultant trouveront toujours un accord.
Upsilon : Quels sont les risques et les préjudices dont le consultant pourrait se rendre responsable ?
L'expert : La perte des données, la perte de clientèle, l’introduction malencontreuse d’un bug, l’introduction d’un virus, etc. La liste des possibilités est longue et nos amis consultants savent ce qui peut arriver même s’ils font tout leur possible pour l’éviter.
Inutile de rappeler que leurs missions touchent le cœur des entreprises de leurs clients.
Upsilon : Quand le problème arrive, le consultant ne peut-il pas négocier avec son client ?
L'expert : C’est possible pour les petites erreurs avec des conséquences relativement mineures.
Mais pour les préjudices plus importants, il est préférable d’avoir derrière soi, un assureur capable de prendre le relais avec son service spécialisé et sa cellule juridique. De plus, le contrat SYSTEMPRO a un volet prévention des litiges.
Upsilon : Comment ?
L'expert : En introduisant les garanties tels que les frais de retrait du produit défectueux ou les frais engagés pour éviter une mise en cause, et qui auront permis une indemnisation à l’amiable.
Upsilon : Quelles différences y a-t-il entre une responsabilité civile professionnelle et une responsabilité civile exploitation que l’on trouve plus souvent sur le marché ?
L'expert : Des informaticiens mal informés se croient correctement couverts pour leurs activités professionnelles par un contrat responsabilité civile exploitation. En d’autres termes, le consultant est couvert seulement pour les conséquences des dommages physiques qu’il pourrait causer. Or comme vous le savez, le risque du métier de l’informaticien ne réside pas seulement dans la casse de matériel mais dans le mauvais fonctionnement de son logiciel ou la perte d’un fichier. Pour ne pas faire d’erreur, il faut consulter un courtier spécialisé et poser les bonnes questions. UPSILON a choisi le contrat SYSTEMPRO pour répondre à toutes les demandes des professionnels de l’informatique.
Upsilon : Pouvez vous nous donner un exemple de tarif pour un indépendant en informatique ?
L'expert : Pour un indépendant en informatique qui n’a pas de sinistre déclaré et qui ne sous-traite pas massivement ses activités, notre tarif de base est à 500 € toutes taxes incluses.
Notre offre standard va jusqu’à 500 000 € de garanties en RCP, au-delà, nous faisons une proposition sur mesure.